Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 22 novembre 2006.

Reçue par le représentant de l'Etat le 22 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de délibération en date du 31 octobre 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'?association de la Bibliothèque russe Tourgueniev? située 11, rue de Valence (5e) ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 6 novembre 2006 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 13.000 euros est allouée à l'?association de la Bibliothèque russe Tourgueniev? (D00245-2006-02472) située 11, rue de Valence (5e), pour soutenir ses activités de conservation et de mise à disposition d'un fonds consacré à la Russie, complémentaire des activités des bibliothèques du réseau municipal.

Art. 2.- Cette somme sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.