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SGRI 84 - Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association “Coup de Soleil”, 132, rue de Rivoli (1er). MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 24 novembre 2006.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 24 novembre 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 31 octobre 2006, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Coup de soleil ;

Sur le rapport pr�sent� par MM. Christophe GIRARD et Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Coup de Soleil?, dont le si�ge social est situ� 132, rue de Rivoli (1er), en vue de son projet intitul� ?13�me �dition Maghreb des Livres? (X03739 2006 ).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006 :

-rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? : 7.500 euros ;

-rubrique 04, nature 6574, ligne P005 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des relations internationales et de la francophonie? : 2.500 euros.

Novembre 2006
Déliberation
2006 DAC 495
Conseil municipal
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