D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien, dont le si�ge social est situ� 24, rue Daviel (13e), qui g�re le Th��tre 13, �tablissement situ� 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e), une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 24 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 561.000 euros est attribu�e � l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien, 24, rue Daviel (13e), dont l'objet est "d'organiser et de promouvoir dans un but p�dagogique, social culturel et de loisirs, des activit�s � caract�re sportif, artistique, culturel et de loisir, afin de r�pondre aux besoins de la population parisienne ; d'assurer la gestion des locaux ou �tablissements socio-�ducatifs existants ou � cr�er dont l'administration pourrait lui �tre confi�e ; d'aider tout organisme dont le but est identique au sien. Elle peut notamment attribuer des prix, r�compenses, s'il y a lieu. Elle peut employer tous les moyens propres � assurer son d�veloppement, conform�ment � l'objet indiqu� ci-dessus". Cette subvention est destin�e � soutenir le fonctionnement en 2004 du Th��tre 13 �tablissement situ� 103A, boulevard Auguste-Blanqui (13e), et g�r� par l'Association pour l'animation sportive et culturelle du Sud parisien (D01478).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 561.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".