D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions annuelles de fonctionnement � des Associations Sportives du 6�me arrondissement ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 6�me arrondissement en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 850 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'Association Athl�tique Alsacienne (n�D02826) - 109, rue Notre Dame des Champs (6�me).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l' Association Sportive du Lyc�e F�nelon (n�D02834) - 2, rue de l'Eperon (6�me).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 3 500 euros est attribu�e pour l'ann�e 2004 � l'association "Club Sportif de France" (n�D02770) - 22, rue Notre Dame des Champs (6�me).
Art. 4.- la d�pense correspondante, d'un montant total de 5.350 euros, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.