D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2003, par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention � l'association "La Joie par la Danse" 15, passage Saint-S�bastien (11e) ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Cl�mentine AUTAIN, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.200 euros est attribu�e � l'association "La Joie par la Danse" (X01211) 15, passage Saint-S�bastien (11e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne P015 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.