D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu l'article 77 de la loi n� 2003-590 du 2 juillet 2003, validant les conventions de mandat de ma�trise d'ouvrage conclues avant le 6 mars 2003 ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants, et l'article L. 122-19 relatifs aux pouvoirs d�l�gu�s au Maire par le Conseil Municipal ;
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004, proposant d'autoriser la SEMEA XV � signer le march� de ma�trise d'?uvre concernant l'�tude et la r�novation de la piscine Keller (15e) ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- La SEMEA XV est autoris�e � signer le march� de ma�trise d'?uvre attribu�, lors de la Commission d'appel d'offres de la Ville de Paris du 22 janvier 2004, � l'�quipe ARCOS pour un montant de 608.036,84 euros TTC.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits inscrits au budget d'investissement de la Ville de Paris, chapitre programme, sur le compte de pr�l�vement 88000-1-99, � 001, nature 238, rubrique 411.