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Subvention de fonctionnement -fonds du maire - à l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honoré d'Eylau" située dans le 16ème arrondissement. Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honor� d'Eylau" situ�e dans le 16�me arrondissement ;
Vu la demande du maire du 16�me arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 16�me arrondissement du 17 mars ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.848 euros est attribu�e � l'association "Equipes Saint-Vincent, groupe de Saint-Honor� d'Eylau", domicili�e 69 rue Boissi�re (16�me) afin qu'elle puisse continuer � aider les cadres demandeurs d'emploi et poursuivre son activit� de soutien scolaire.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (X03816), subvention � partir des fonds du Maire - 16�me arrondissement- du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'ann�e 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 DDATC 41
Conseil municipal
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