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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association "Un cinéma, du côté des enfants" située 25, rue Raymond-Losserand (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 9 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "Un Cin�ma, du C�t� des Enfants" situ�e 25, rue Raymond-Losserand (14e), afin de promouvoir l'�veil des enfants au cin�ma ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement � l'association "un Cin�ma du C�t� des Enfants" situ�e 25, rue Raymond-Losserand (14e), afin de promouvoir l'�veil artistique des �coliers parisiens par le cin�ma (D06533 - n� 2004-029).
Art. 2.- Une subvention de 46.000 euros est attribu�e � l'association "Un Cin�ma, du c�t� des enfants" situ�e 25, rue Raymond-Losserand (14e), afin de promouvoir l'�veil artistique des �coliers parisiens par le cin�ma (D06533 - n� 2004-029).
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 46.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma".

Avril 2004
Déliberation
2004 SG 8
Conseil municipal
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