D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Nouveau Th��tre de Novembre" une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 23 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 280.000 euros est attribu�e � l'association "Nouveau Th��tre de Novembre" qui a pour objet : "de favoriser, de promouvoir et de soutenir la cr�ation th��trale sous toutes ses formes et disciplines, de mener des actions de cr�ation � tous les niveaux de l'expression dramatique, musicale, plastique, audiovisuelle et d'�criture, de r�aliser, par tous les moyens techniques ces actions de cr�ation dans tous les domaines : cr�ation de d�cors, de costumes, d'expositions et de toutes manifestations d'animation, d'�diter toute oeuvre originale, litt�raire, th��trale, musicale ou plastique, de commercialiser, sans but lucratif, l'ensemble de sa production" et dont le si�ge social se situe 7, rue des Platri�res (20e) et qui anime le 20e Th��tre � la m�me adresse. Cette subvention est destin�e au fonctionnement du 20e Th��tre au titre de l'ann�e 2004 (D02282).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 280.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.