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Subvention à l'association "BANANEIRA" pour la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 2004. M. Pascal CHERKI, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de 2 000 euros � l'association "Bananeira" - 97, rue Jean Pierre Timbaud (11�me) ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L.2511.1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11�me arrondissement de Paris en date du 22 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l'association "Bananeira" (n�D05639) - 97, rue Jean-Pierre Timbaud (11�me) - pour sa mission de pr�vention � dominante sportive au profit des jeunes parisiens.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004.

Avril 2004
Déliberation
2004 JS 162
Conseil municipal
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