D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 avril 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 23 mars 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association Paris Mouff' Th��tre, dont le si�ge social est situ� 6, villa Malakoff (16e) une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour le fonctionnement du Th��tre Mouffetard, 73, rue Mouffetard (5e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement en date du 25 mars 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association Paris Mouff' Th��tre, dont le si�ge social est situ� 6, villa Malakoff (16e), dont l'objet est notamment "l'exploitation d'un lieu de spectacle, le Th��tre Mouffetard sis 73, rue Mouffetard (5e) ; la production de spectacles vivants, la cr�ation, la gestion, la diffusion et l'accueil de spectacles, d'animations, et d'�v�nement d'art dramatique, lyrique, chor�graphique, musical, danse, po�sie, marionnettes, cirques, d'art plastiques et de vari�t�s ainsi que des formes compl�mentaires en direction des enfants et des adultes, dans le th��tre et hors les murs, dans le 5e arrondissement et dans Paris". Cette subvention est destin�e � financer le fonctionnement du Th��tre Mouffetard, 73, rue Mouffetard (5e) pour l'ann�e 2004 (X 03607).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 500.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement 2004 de la Ville de Paris, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.