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Subvention à l'association "Les zèbres de Belleville" (11e) dans le cadre d'actions D.S.U. sur le site "Fontaine-au-Roi". Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 6 mars 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 6 mars 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 21 f�vrier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Les z�bres de Belleville" (11e) dans le cadre d'actions D.S.U. sur le site "Fontaine-au-Roi" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 14 f�vrier 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.140 F est attribu�e � l'association "Les z�bres de Belleville", 31, rue du Moulin-Joly (11e) dont l'objet est de d�velopper des activit�s culturelles et artistiques � partir de Belleville. Cette subvention servira notamment au d�veloppement de l'activit� d'un cin�-club (D09816).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 33, ligne P008 : "Provision pour beaux-arts et soci�t�s culturelles", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Février 2000
Déliberation
2000 DAC 22
Conseil municipal
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