G - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Ateliers du Chaudron” (11e) pour son action “Théâtre Moteur”. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 6 octobre 2006.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral
Vu le projet de d�lib�ration en date du 12 septembre 2006 par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement de 5.000 euros � l?association ?Les Ateliers du Chaudron? situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L 3411-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par Mmes Myl�ne STAMBOULI et Gis�le STIEVENARD, au nom de la 6e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Il est attribu� � l?association ?Les Ateliers du Chaudron? (D01229 - astre n� 2006_03964) situ�e 31, passage de M�nilmontant (11e) une subvention de fonctionnement de 5.000 euros au titre de l?exercice 2006 pour son action de dynamisation sociale par le th��tre, notamment en faveur d?allocataires parisiens du RMI.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la rubrique 541, chapitre 015, nature 65745 ligne DP002 du budget de fonctionnement 2006 du D�partement de Paris.
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