Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 26 septembre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e), pour l'organisation de la manifestation culturelle intitulée "Flâneries littéraires sépharades" et lui demande l'autorisation de signer la convention correspondante ;
Sur le rapport présenté par Mme Danièle POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 8.000 euros est attribuée à l'Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d'Orient et des Balkans (A.P.E.J.O.B), sise 8, avenue Parmentier (11e) numéro BSA X0 2474, numéro Astre 2003_03208.
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention correspondante, dont le texte est joint à la présente délibération.
Art. 3.- Cette somme sera imputée à la rubrique 234, nature 6574, ligne P003 du budget de fonctionnement de l'année 2003 de la Ville de Paris.