Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 7 octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions exceptionnelles aux associations sportives du 20e arrondissement ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention exceptionnelle d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Subaquatique Pirate Club" (n° X03347), 8, rue Alphonse-Penaud (20e).
Art. 2.- Une subvention exceptionnelle d'un montant de 350 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Club parisien de plongée" (n° X03550), 31, rue des Maronites (20e).
Art. 3.- Une subvention exceptionnelle d'un montant de 990 euros est attribuée pour l'année 2003 à l'association "Volaverunt" (n° X03573), 3 bis, rue de la Réunion (20e).
Art. 4.- La dépense correspondante, d'un montant total de 2.140 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.