Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 27 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003, par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé", 78 rue du Charolais, 75012 Paris ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12ème arrondissement en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9ème Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé" (78 rue du Charolais - 75012 Paris) pour le fonctionnement en 2003 du Théâtre de l'Opprimé (78, rue du Charolais - 75012 Paris) (D09756).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 12.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 (Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture).