Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 28 octobre 2003.
Reçue par le représentant de l'Etat le 28 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de délibération en date du 7 octobre 2003 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement à l'association "TEATR et CIE" (10e) ;
Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 7 octobre 2003 ;
Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention est attribuée à l'association "TEATR et CIE", 39, rue du Faubourg Saint Denis (10e), dont l'objet est "effectuer un travail dans le domaine artistique" afin de financer la pièce "Lueur d'étoile", présentée au Théâtre du Chaudron, du 3 au 15 décembre 2002 et du 15 au 25 avril 2003 (X 03307/2002-04778).
Art. 2.- La dépense correspondante, soit 7.500 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.