D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 23 octobre 2003.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er octobre 2003, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � la F�d�ration fran�aise de volley ball (n� D00528), 43 bis, rue d'Hautpoul (19e) ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 15.000 euros est attribu�e � la F�d�ration fran�aise de volley ball (n� D00528), 43 bis, rue d'Hautpoul (19e), pour l'organisation des finales des Coupes de France masculine et f�minine les 28 d�cembre 2002 et 29 mars 2003 ainsi que l'organisation du match France/Gr�ce dans le cadre de la Ligue mondiale masculine de volley ball le 13 juin 2003 au Stade Pierre de Coubertin (16e).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 "Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2003.