2007, DF - DRH 84 - Créations, suppressions et transformations d’emplois dans les services municipaux au titre de 2008. Vœu déposé par le groupe M.R.C. Vœu déposé par l’Exécutif.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Nous passons au projet de délibération DF - DRH 84 relatif aux créations, suppressions et transformations d'emplois dans les services municipaux pour 2008, sur lequel 9 amendements, 2 v?ux et 1 lettre rectificative ont été respectivement déposés par les groupes ?Les Verts?, communiste, U.M.P., M.R.C. et l'Exécutif.
D?abord, l'amendement n° 3 déposé par le groupe ?Les Verts?, est-il maintenu ? Non.
La lettre rectificative n° 4-5 bis, relative aux emplois, qui concerne notamment les amendements nos 4, 5, 7 et 8, a été déposée par l'Exécutif. J?en déduis que l'amendement n° 4 du groupe communiste est retiré ?
L?amendement n° 5 déposé par groupe ?Les Verts? est retiré ? Oui.
L?amendement n° 7 déposé par le groupe communiste est retiré ? Oui.
Et l'amendement n° 8 déposé par le groupe ?Les Verts? est retiré ? Oui.
Je mets donc aux voix, à main levée, la lettre rectificative n° 4-5 bis.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La lettre rectificative n° 4-5 bis est adoptée.
L?amendement n° 6 déposé par le groupe communiste, que devient-il ?
Il est retiré.
L?amendement n° 9 aussi, je pense, puisqu?il y a le v?u référencé n° 10-12 bis dans le fascicule, déposé par l'Exécutif, en réponse aussi à l'amendement n° 10 du groupe ?Les Verts? et n° 12 du groupe M.R.C.
L?amendement n° 10 déposé par le groupe ?Les Verts? est-il bien retiré ? Oui. Et le v?u référencé n° 12 dans le fascicule, déposé par le groupe M.R.C. ? Oui.
Je mets donc aux voix, à main levée, le projet de v?u référencé n° 10-12 bis, déposé par l'Exécutif.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de v?u est adopté. (2007, V. 322).
Je demande l'avis de l'Exécutif sur l'amendement n° 11 déposé par le groupe U.M.P.
M. Christian SAUTTER, adjoint, rapporteur. - Défavorable.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je mets aux voix, à main levée, la proposition d'amendement n° 11 déposée par le groupe U.M.P.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
La proposition d'amendement n° 11 est repoussée.
Je mets aux voix, à main levée, le projet de délibération DF - DRH 84 ainsi amendé.
Qui est pour ?
Contre ?
Abstentions ?
Le projet de délibération amendé est adopté. (2007, DF - DRH 84).