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Subvention à l'association Hervé HARZA, 26 rue Saint-Fargeau (20e), pour l'organisation d'un voyage pédagogique à New York. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention � l'association Herv� HARZA, sise 26 rue Saint-Fargeau 75020 Paris, pour l'organisation d'un voyage p�dagogique � New York ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Dani�le POURTAUD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 euros est attribu�e � l'association Herv� HARZA, sise 26 rue Saint-Fargeau 75020 Paris, num�ro Sysif X0 2592, num�ro Astre 2004_03219, pour l'organisation d'un voyage p�dagogique � New York.
Art. 2.- Cette somme sera imput�e � la rubrique 23, chapitre 65, nature 6574, ligne P006 du budget de fonctionnement de l'ann�e 2004 de la Ville de Paris.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DASCO 164
Conseil municipal
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