D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 septembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 14 septembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande d'attribuer une subvention de fonctionnement � l'association "Rencontres � la Cartoucherie" ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 12e arrondissement, en date du 20 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention est attribu�e � l'association "Rencontres � la Cartoucherie", route du Champ de man?uvres (12e), dont l'objet est "l'organisation exceptionnelle de manifestations artistiques � la Cartoucherie et toutes initiatives communes aux soci�taires li�es � la r�alisation de leur objet", pour la r�alisation de la dixi�me �dition des Rencontres qui a eu lieu du 11 au 20 juin 2004 (D09035/2004-01136).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 10.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, exercice 2004, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".