D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 21 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris lui propose de l'autoriser � signer une convention en vue du versement d'une subvention de fonctionnement � la fondation "Le Mus�e Clemenceau" (16e) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement en date du 14 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 78.000 euros est attribu�e � la fondation "Le Mus�e Clemenceau", dont le si�ge social est situ� 8 rue Benjamin Franklin (16e), au titre de ses activit�s 2004 (D01705 / 2004_02590).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec la fondation "Le Mus�e Clemenceau" la convention annuelle d'objectifs dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, nature 6574, rubrique 324, ligne P001 provision pour subventions de fonctionnement au titre du patrimoine.