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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13ème arrondissement de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 8 octobre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2004 par lequel M. le Maire de Paris l'invite � se prononcer sur l'octroi d'une subvention de fonctionnement � l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13�me arrondissement de Paris 170, rue Nationale 75013 Paris ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;
Vu le Conseil du 13�me arrondissement en date du 16 septembre 2004 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 euros est attribu�e � l'association Treize en vue - Portes ouvertes d'ateliers d'artistes du 13�me arrondissement de Paris 170, rue Nationale 75013 Paris, afin de permettre l'organisation des journ�es portes ouvertes des ateliers d'artistes du treizi�me arrondissement.(X 02601/2004-01077).
Art. 2.- La d�pense correspondante, soit 6.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, chapitre 65, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 - provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

Septembre 2004
Déliberation
2004 DAC 275
Conseil municipal
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