�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 avril 2010.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 16 mars 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association Tr�s d?Esprit situ�e 34, rue Piat (20e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autoris� � attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Tr�s d?Esprit situ�e 34 rue Piat (20e) , afin de promouvoir la 12e Edition du ?festival des tr�s courts? qui se d�roulera les 7, 8 et 9 mai 2010 au Forum des images.

Article 2 : Pour l?ann�e 2010 et ?ult�rieur?, une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribu�e � l?association Tr�s d?Esprit sous r�serve de la d�cision de financement.

Article 3 : La d�pense correspondante, soit 2.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2009, rubrique 314, nature 6574, ligne 02006, provision pour subventions de fonctionnement au titre du cin�ma.

�