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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 22 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 22 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment les articles L3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 2 d�cembre 2008, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil G�n�ral, propose d?attribuer une subvention � l??Association Alphab�tisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)? pour son action de formation linguistique ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Olga TROSTIANSKY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.500 euros est attribu�e � l??Association Alphab�tisation et Enseignement pour Adultes (ALEA)? (X.04324) sis 86, avenue Daumesnil � Paris 12�me pour son action de formation linguistique extensive � vis�e socialisante, au titre de 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur les cr�dits d??Autres interventions sociales? � la rubrique 584, chapitre 65, nature 6574, ligne D.F. 34015 du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l?exercice 2008 et suivants sous r�serve de la d�cision de financement.

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