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Subvention, au titre de 2000, à l'Office municipal des sports du 17e arrondissement. M. l'Adjoint au Maire de Paris chargé des Sports, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 4 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention, au titre de 2000, � l'Office municipal des sports du 17e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 4 d�cembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. l'Adjoint au Maire de Paris charg� des Sports, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 48.550 F est attribu�e, au titre de 2000 (seconde partie), � l'Office municipal des sports du 17e arrondissement (D01323).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40 Sports et Jeunesse - Services Communs, ligne P001 : "Subventions annuelles de fonctionnement aux offices municipaux des Sports de Paris", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Décembre 2000
Déliberation
2000 JS 499
Conseil municipal
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