D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 26 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 26 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention de fonctionnement au Comit� du Souvenir du 1er arrondissement (1er) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L.2511.1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 4 d�cembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Jean-Fran�ois LEGARET, au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e au Comit� du Souvenir du 1er arrondissement (A00038), 23, rue de la Sourdi�re (1er) au titre de son fonctionnement pour l'exercice 2000.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 025, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.