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Subventions à diverses œuvres d'enseignement. M. Vincent REINA, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 15 d�cembre 2000.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 15 d�cembre 2000.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 5 d�cembre 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � diverses ?uvres d'enseignement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 4 d�cembre 2000 ;
Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 4 d�cembre 2000 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Vincent REINA, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'AMIPRO - Amicale des Parents d'El�ves de l'Ecole Providence A, 5, rue de la Providence (13e) (X. 00780).
Art. 2.- Une subvention de 5.500 F est attribu�e � l'Amicale des Anciens El�ves et Football - Club des Ternes, 7, rue Saint-Ferdinand (17e) (D. 04568).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 8.500 F, sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

Décembre 2000
Déliberation
2000 DASCO 199
Conseil municipal
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