�

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Nous arrivons maintenant � un ensemble de trois v?ux, 23, 24 et 24 bis, qui ont trait aux taxis et ont �t� d�pos�s par le groupe Centre et Ind�pendants pour les 23 et 24, et par l'Ex�cutif pour le 24 bis. Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS, pr�sente les v?ux 23 et 24, et Mme LEPETIT lui r�pondra.

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - J'ai d�pos� deux v?ux 23 et 24 concernant les taxis, que l'Ex�cutif a repris � son compte. Comment aurait-il �t� possible de faire autrement puisqu'ils sont logiques, pratiques, �cologiques et innovants ? Je m'�tonne ici d'ailleurs que vous n'y ayez pas pens�, Madame Annick LEPETIT, sans mon aide. Vous auriez pu avoir l'�l�gance, cela peut se faire de temps en temps, de m'en laisser la maternit� mais c'est une m�thode dont vous �tes assez coutumi�re.

Le premier v?u vise � prolonger cette aide de 3.000 euros pour l'achat de v�hicules hybrides pour les taxis. C'est une aide qui avait �t� accord�e par l?H�tel de Ville depuis janvier 2008 et qui devait prendre fin � la fin de ce mois-ci. Il aurait �t� dommage, pire incompr�hensible, d'abandonner ce r�le d'accompagnement et d'incitation au recyclage du parc des taxis. Je rappelle que sur 16.623 taxis tr�s exactement en circulation, 500 seulement sont hybrides. C'est un d�but, mais ce n'est pas suffisant. Je propose donc que cette mesure, qui est incitative, soit prolong�e, consid�rant que ces v�hicules circulent en continu dans la Capitale et qu'ils repr�sentent de ce fait une source non n�gligeable d'�mission de CO2.

On sait que le protocole d'accord sign� entre le Gouvernement et la profession des taxis, le 28 mai 2008, pr�voit l'augmentation du nombre des taxis disponibles avec un objectif fix� � 20.000 pour la fin 2012, un objectif qui ne nous para�t pas suffisamment ambitieux. C'est pour ces raisons qu'il nous para�t aussi logique de demander � la Pr�fecture que l'attribution de nouvelles licences de taxis soit subordonn�e � la condition de d�tention d'un v�hicule �cologiquement propre. C'est une proposition innovante, et j'ai conscience qu'elle est plus compliqu�e � mettre en ?uvre, mais je pense qu'elle ne peut �tre qu?approuv�e par l'ensemble de mes coll�gues.

(Applaudissements).

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame.

Je donne la parole � Mme Annick LEPETIT, et aussi � M. le Repr�sentant du Pr�fet de police.

Mme Annick LEPETIT, adjointe. - Justement, Madame CUIGNACHE-GALLOIS, vous proposez deux v?ux et si je n?ai retenu ni l'un ni l'autre, c'est parce que, m�me si l'id�e est int�ressante et je constate d'ailleurs que le Centre et Ind�pendants pr�sente beaucoup de v?ux ainsi qu?une question d?actualit� concernant les taxis, il y a des petites diff�rences entre nous. Je vais rapidement vous les expliquer.

Tout d'abord, sur la subvention de 3.000 euros vers�e par la Ville pour l'achat d'un taxi hybride : vous dressez un bilan qui n'est pas tr�s positif, puisque 440 subventions ont �t� vers�es, ce qui signifie que 440 taxis hybrides ont �t� achet�s ces deux derni�res ann�es. Et nous r�fl�chissons bien s�r � la reconduction de cette subvention en fixant des normes environnementales actualis�es. C'est l'objet de la premi�re proposition du v?u de l'Ex�cutif.

Votre seconde proposition qui conditionne l'attribution des nouvelles licences � la d�tention d'un v�hicule propre est une piste �videmment int�ressante. Nous avons d'ailleurs �chang� avec la Pr�fecture de police sur cette question. Les services de la Pr�fecture nous ont indiqu� qu'elle se heurtait � un d�cret, celui d'ao�t 1995, dont l'article 9 ne pr�voit des contraintes d'exploitation pour les licences que pour des r�gles relatives aux horaires de d�but de service ou � la succession de conducteurs en cours de journ�e. Comme il s'agit d'une comp�tence r�glementaire du Premier Ministre, nous devons saisir le Gouvernement en ce sens. Il faut que nous fassions �voluer la r�glementation en mati�re de d�livrance des nouvelles licences de taxi et que nous puissions ainsi fixer d'autres crit�res ou en tout cas de nouveaux crit�res. J'ai r�sum� le v?u de l'Ex�cutif suite aux deux v?ux d�pos�s par Mme CUIGNACHE-GALLOIS et son groupe.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Tr�s bien.

Monsieur le Repr�sentant du Pr�fet de police, je crois que vous voulez r�agir sur le v?u 24 et, �ventuellement, le v?u 24 bis.

M. LE REPR�SENTANT DU PR�FET DE POLICE. Merci, Monsieur le Maire, mais Mme LEPETIT vient de pr�ciser les obstacles r�glementaires qui s'opposaient � cette demande.

J?attire �galement l'attention sur un point suppl�mentaire : la dimension notamment industrielle et concurrentielle de cette question, puisque seuls deux mod�les de v�hicules hybrides sont homologu�s � ce jour dans la zone des taxis parisiens, tous deux de marque japonaise.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci pour cette pr�cision.

Madame CUIGNACHE-GALLOIS?

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - Je voudrais faire une petite r�ponse � Mme LEPETIT?

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Si vous permettez que je vous donne la parole, il y a des diff�rences de forme, c?est clair, mais sur le fond, je crois que vous pensez � peu pr�s la m�me chose.

Pouvez-vous dire si vous retirez les v?ux 23 et 24 ?

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - Si vous me donnez la parole, je vais?

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Je vous pose la question et maintenant, je vous donne la parole.

Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS. - ? donc maintenant vous r�pondre et je vous remercie de me donner la parole.

Si je comprends bien, il aurait fallu qu?on fasse comme dans la fable du Corbeau et du Renard et que je flatte Mme LEPETIT de son beau plumage pour qu'elle accepte mes v?ux. Elle aurait pu les amender et nous aurions accept� ces amendements, bien entendu.

Nous aussi sommes pratiques et pas trop dogmatiques, pas dogmatiques du tout m�me, donc nous allons accepter de retirer nos v?ux et voter ceux propos�s par l?Ex�cutif.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Madame, pour ce comportement.

M. Yves POZZO di BORGO. - Monsieur le Maire, un rappel au r�glement.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Monsieur POZZO di BORGO, vous avez le r�glement �lastique, mais je vous donne la parole.

M. Yves POZZO di BORGO. - Je crois que c?est un point important pour la gestion des relations entre l?opposition et la majorit�, il serait peut-�tre int�ressant - c'est vrai que c'est souvent le cas de Mme LEPETIT, puisqu?on a beaucoup de bonnes id�es, elle les reprend et d?ailleurs on la remercie - que lorsqu?il y a des v?ux, quels que soient les groupes, que l?Ex�cutif, plut�t que de faire ses propres v?ux, amende les v?ux propos�s par les groupes. Cela donnerait un peu plus de vitalit� � notre vie d�mocratique.

Je le regrette, parce qu?il y a toujours une r�cup�ration des v?ux qui est faite par l?Ex�cutif, notamment quand ce sont des v?ux int�ressants comme les n�tres tr�s souvent.

M. Christian SAUTTER, adjoint, pr�sident. - Merci, Monsieur le Pr�sident POZZO di BORGO.

Les v?ux 23 et 24 sont retir�s.

Je mets aux voix, � main lev�e, le v?u d�pos� par l?Ex�cutif.

Qui est pour ?

Contre ?

Abstentions ?

Le v?u est adopt� � l?unanimit�. (2010, V. 11).

�