Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 1er juillet 1997.
Reçue par le représentant de l'Etat le 1er juillet 1997.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 13 juin 1997, par lequel M. le maire de Paris lui demande de désigner des représentants de la Ville de Paris (fonctionnaires titulaires et suppléants) au Comité administrant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq ;
Sur le rapport présenté par M. Lucien FINEL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Sont désignés pour représenter la Ville de Paris au Comité administrant le Syndicat intercommunal pour l'aménagement et la gestion de la rivière d'Ourcq, en tant que titulaires et suppléants, les fonctionnaires suivants :
Titulaires :
- M. le Directeur de la Voirie et des Déplacements ;
- M. l'Ingénieur général, chef du service la Voirie et de l'Eclairage ;
- M. l'Ingénieur en chef, chef de la section des Canaux de la Direction de la Voirie et des Déplacements - service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- M. le Chef de la 2e circonscription de la section des Canaux de la Direction de la Voirie et des Déplacements - service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- M. l'Adjoint au chef de la 2e circonscription de la section des Canaux (chargé de la partie amont), de la Direction de la Voirie et des Déplacements - service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- Mme le Chef de la division de la Gestion du Domaine, des Autorisations de navigation et du Contentieux de la section des Canaux de la Direction de la Voirie et des Déplacements - service de la Voirie et de l'Eclairage.
Suppléants :
- M. l'Adjoint au Chef du service de la Voirie et de l'Eclairage de la Direction de la Voirie et des Déplacements ;
- M. le Chef de la Division des Affaires financières de la section des Canaux de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- M. le Chef de la Division Etudes et Projets de la section des Canaux de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- Mme l'Adjoint au Chef de la 2e circonscription de la section des Canaux (chargée de la partie aval) de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- M. l'Adjoint au Chef de la Division Etudes et Projets de la section des Canaux de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Service de la Voirie et de l'Eclairage ;
- Mme l'Adjoint au Chef de la 2e circonscription de la section des Canaux (spécialité : gestion domaine) de la Direction de la Voirie et des Déplacements - Service de la Voirie et de l'Eclairage.