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Subvention à l’association La Scène du Balcon (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 7 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.650 euros � l?association La Sc�ne du Balcon situ�e 8, rue Monsigny (2e) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e Commission ;

Vu l?avis du Conseil d?arrondissement du 2e en date du 20 septembre 2010 ;

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d?un montant de 6.650 euros dont 3.350 euros sur proposition de la Mairie du 2e arrondissement est allou�e � l?association La Sc�ne du Balcon situ�e 8, rue Monsigny (2e) pour l?organisation de sa manifestation Une Saison de Lecture 2010. X03748 2010_01024.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 de la Ville de Paris rubrique 33, chapitre 65, nature 6574, ligne VF40004 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 532
Conseil municipal
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