Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Ornic?art, 23, place Jean Jaures 13005 Marseille ;

Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 20 septembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 10.000 euros dont 2.000 euros sur proposition de la Mairie du 11e arrondissement est attribuée à l'association Ornic?art, 23, place Jean Jaures 13005 Marseille, pour l'édition 2010 de Désordre Urbain organisé du 17 au 22 mai à Paris. X09126/2010_01898

Article 2 : La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 : provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.