Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer une subvention à l'association Slam Productions, dont le siège social est situé 103, rue Julien Lacroix (20e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, par Mme Fatima LALEM, au nom de la 6e Commission, et par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l'association Slam Productions, dont le siège social est situé 103, rue Julien Lacroix (20e), au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2010 (X01489 / 2010-00105 / 2010-00104 / 2010-00107).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 8.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2010, et ainsi répartie :

- chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture pour un montant de 3.000 euros ;

- chapitre 65, nature 6574, rubrique 422, ligne VF88004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la jeunesse pour un montant de 3.000 euros ;

- chapitre 65, article 6574, fonction 020, ligne VF02001 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de l'égalité femmes/hommes pour un montant de 2.000 euros.