Subventions à 55 associations créatrices d’emplois d’adultes relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 8 octobre 2010.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L2511-14 ;
Vu le code du travail et notamment son article L.12-10-01 ;
Vu le d�cret n� 2002-374 du 20 mars 2002 pris en application de l?article L.12-10-1 du code du travail ;
Vu le d�cret n� 2000-540 du 16 juin 2000 relatif � la gestion des conventions conclues dans le cadre du dispositif adultes relais ;
Vu la circulaire n� 2002-283 du 3 mai 2002 relative � la mise en ?uvre du programme adultes relais,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 14 septembre 2010 par lequel M le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � 55 associations cr�atrices d?emplois d?adultes relais en compl�ment de celles vers�es par l?Etat ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme Gis�le STIEVENARD au nom de la 5e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de 9.020 euros est attribu�e � l?association MEMOIRE DE L?AVENIR (X04164/2010_03444), 19 rue Max Dormoy (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 12 mois et d?un SMIC de 11 mois. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 2 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association LA PEPINIERE MATHIS (X03161/2010_03445), 7 rue Mathis (19e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 3 : Une subvention de 10.196 euros est attribu�e � l?association PROMES (D04377/2010_03446), 22 bis, rue de Tanger (19e) pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 12 mois, un SMIC de 11 mois et un SMIC de 3 mois.
Article 4 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � l?association TREMPLIN THEATRE (D08409/2010_03447), 39 rue des Trois Fr�res (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC.
Article 5 : Une subvention de 10.588 euros est attribu�e � l?association SALLE SAINT BRUNO (D03677/2010_03448), 9 rue saint Bruno (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 12 mois, un SMIC de 11 mois et un SMIC de 4 mois. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 6 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association SERRURIERS MAGIQUES (D01636/2010_03449), 102 rue de Clignancourt (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 7 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association FEMMES INITIATIVES (D05861/2010_03450), 8, avenue de Choisy (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 8 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association FRANCOPHONIE ET CULTURES PARTAGEES (X00913/2010_03451), 59, rue de la Fontaine au Roi (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 9 : Une subvention de 4.510 euros est attribu�e � l?association PARIS EST MOUV (D05635/2010_03453), 4 passage de la Fonderie (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 15 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 11 mois et demi. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 10 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � l?association QUARTIER LIBRE XI (X06795/2010_03455), 63 rue de Charonne (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC de 12 mois.
Article 11 : Une subvention de 3.922 euros est attribu�e � l?association ATELIERS PLURICULTURELS (X02979/2010_03456), 53 rue Nationale (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 octobre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 10 mois.
Article 12 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association APICED (X06771/2010_03457), 141, rue Oberkampf (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 13 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association HUI JI (X06374/2010_03458), 5 rue du Moulin Joly (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 14 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association SUR LE PONT DES ECHANGES, LE MONDE CHANGE (X07693/2010_03459), Le Picoulet 59 rue de la Fontaine au Roi (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 15 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association RACONTE NOUS TON HISTOIRE (X04064/2010_03460), 6 rue Bichat (10e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 16 : Une subvention de 3.529 euros est attribu�e � l?association LE PICOULET - MISSION POPULAIRE 11e (D06412/2010_03461), 59 rue de La Fontaine au Roi (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 septembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 9 mois. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 17 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association CULTURES EN PARTAGE (D03384/2010_03462), 10 rue Morand (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 18 : Une subvention de 2.353 euros est attribu�e � l?association ARS LONGA (X01130/2010_03463), 67 avenue Parmentier (11e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 juin 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 6 mois.
Article 19 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � l?association ARCHIPELIA (X01390/2010_03983), 17 rue des Envierges (20e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC d?un an.
Article 20 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association l?ASSOCIATION POUR L?OUVERTURE DU CENTRE SOCIAL LES AMANDIERS (AOCSA) (X06703/2010_03985), 38 rue des Amandiers (20e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC
Article 21 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association AYYEM ZAMEN (X01589/2010_03986), 7 rue de Pali Kao (20e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 22 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � BELLEVILLE EN VUE (X05906/2010_03991), 1-3 rue Fr�d�rick Lema�tre (20e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 23 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association CANAL MARCHES (X06656/2010_03992), 122 rue des Couronnes (20e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 30 septembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 24 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � la Compagnie TAMERANTONG (D00186/2010_03994), 36 rue de Terre-Neuve (20e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC.
Article 25 : Une subvention globale de 10.196 euros est attribu�e � l?association FEMMES RELAIS XXe (X00311/2010_03996), 71 rue des Amandiers (20e), pour la p�riode du 1er d�cembre 2009 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC.
Article 26 : Une subvention de 4.314 euros est attribu�e � l?association GROUPEMENT JEUNES CREATEURS PARISIENS (GJCP) (X07475/2010_03997), 39 rue des Cascades (20e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 novembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 27 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association LE PONT QIAOLIANG (X02687/2010_03998) 10, rue M�lingue (19e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 28 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association Raconte Nous Ton Histoire (X04064/2010_04001), 6, rue Bichat (10e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 29 : Une subvention de 4.510 euros est attribu�e � l?association STRATA?J?M (X02676/2010_04003), 4 rue Georges Bizet 92700 Colombes, pour la p�riode du 1er janvier au 15 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 30 : Une subvention de 4.314 euros est attribu�e � l?association TRIBUDOM (X03292/2010_04005), 18 rue des Cascades (20e), pour la p�riode du 1er janvier au 1er d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 31 : Une subvention de 1.961 euros est attribu�e � l?ASSOCIATION PARISIENNE DE LUTTE CONTRE L?ILLETTRISME AVEC FORMATION (APLIF) (D05551/2010_04018), 6 avenue de la Porte Montmartre (18e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 mai 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC de 5 mois.
Article 32 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU XVIIe (AGF 17) (X02410/2010_04019), 26 rue Cardinet (17e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 33 : Une subvention de 9.020 euros est attribu�e � l?association Centre Epinettes Familles Insertion Accueil (CEFIA) (E00189/2010_04020), 102 rue de La Jonqui�re (17e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 et la p�riode du 1er janvier au 31 novembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 34 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � l?association MA PLUME EST A VOUS (X00684/2010_04021), 6 avenue de la Porte de Montmartre (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 35 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e AU RENDEZ VOUS DES SENIORS (X06629/2010_04022), 67 boulevard Ney (18e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 36 : Une subvention globale de 14.118 euros est attribu�e � LA COMPAGNIE RESONANCES (D05630/2010_04023), 8 rue Camille Flammarion (18e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de 3 SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 37 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?Association pour la Formation et l?Int�gration des Familles (AFIF) (X01291/2010_04201), 53 rue nationale (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 38 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?ASSOCIATION RUNGIS BRILLAT PEUPLIERS (ARBP) (X00746/2010_04203), 11 rue de la Fontaine � Mulard (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 39 : Une subvention de 7.843 euros est attribu�e � l?association CENTRE ALPHA CHOISY (X00067/2010_04204), 27 avenue de Choisy (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 et du 1er janvier 2010 au 31 aout 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC d?un an et d?un SMIC de 8 mois. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 40 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association 13 Pour Tous (X06702/2010_04205), 4 place de V�n�tie (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC
Article 41 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association COURANT D?ART FRAIS, (D06545/2010_04206), 19 rue de la Fontaine � Mulard (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 42 : Une subvention de 22.353 euros est attribu�e � l?association DROITS D?URGENCE (D09376/2010_04207), 1, passage du Buisson Saint-Louis (10e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de quatre SMIC, et du 1er janvier au 30 septembre 2010 d?un SMIC de 9 mois. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 43 : Une subvention de 784 euros est attribu�e � la FONDATION ARMEE DU SALUT (D02032/2010_04209), 60 rue des Fr�res Flavien 75976 Paris, pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 28 f�vrier 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 44 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association REPI 2000 (X02976/2010_04230), 39 rue Eug�ne Oudin� (13e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 45 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � l?association LA CHAPELLE (D04666/2010_04231), 81 rue Riquet (18e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC
Article 46 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association LA REINE BLANCHE (D09608/2010_04232), 2 bis passage Ruelle (18e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC
Article 47 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association NEY-VILLAGE (X05193/2010_04233), 11 rue Charles Lauth (18e), pour la p�riode du 1 janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 48 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association REGIE DE QUARTIER LA CHAPELLE (X04847/2010_04234), 40 boulevard Ney (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 49 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association RESSOURCES UNIES (X07052/2010_04235), 88 rue Philippe de Girard (18e), pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC
Article 50 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association D?Ici - D?Ailleurs (X04827/2010_04236), 5 rue Pauline Kergomard (20e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 51 : Une subvention de 4.510 euros est attribu�e � l?Ecole Normale Sociale (D03196/2010_04237), 2 rue de Torcy (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 15 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 52 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � l?association Espoir 18 (X04511/2010_04238), 7 rue Achille Martinet (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC.
Article 53 : Une subvention de 4.706 euros est attribu�e � l?association CULTURES SUR COUR (X07836/2010_04239), 44 rue Simplon (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 54 : Une subvention de 4.314 euros est attribu�e � l?association L?INTERLOQUE (X03570/2010_04240), 7 rue de Tr�taigne (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 novembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.
Article 55 : Une subvention de 9.412 euros est attribu�e � la Compagnie Graines de Soleil (D02992/2010_04241), 7 rue de la Charbonni�re (18e), pour la p�riode du 1er janvier 2010 au 31 d�cembre 2010 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % de deux SMIC. M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.
Article 56 : La d�pense totale correspondante soit 339.419 euros sera imput�e au chapitre 65, rubrique 020, article 6574, ligne 15002, ?Subventions de fonctionnement au titre de la Politique de la Ville - dispositif d?adultes relais? du budget 2010 de la Ville de Paris.
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