Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Collectif DRAO, 108 rue de Patay (13e), pour le spectacle Petites histoires de la folie ordinaire, au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e), pour 26 représentations, du 13 novembre au 12 décembre 2010 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d'un montant de 10.000 euros est attribuée à l'association Collectif DRAO, 108 rue de Patay (13e), pour le spectacle Petites histoires de la folie ordinaire, au Théâtre de la Tempête à la Cartoucherie (12e), pour 26 représentations, du 13 novembre au 12 décembre 2010. X09267 2010_03194

Article 2 : La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004: provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.