Subvention à l’association Ile-de-France Environnement pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l’environnement sur le territoire parisien. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2010.
Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 2010.
Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'aattribuer une subvention à l'association Ile-de-France Environnement pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l'environnement sur le territoire parisien ;
Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN au nom de la 4e Commission,
Délibère :
Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l'association Ile-de-France Environnement dont le siège social est situé 54, avenue Edison (13e).
Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 833, nature 6574, ligne VF 23003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2010.