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Subvention à l’association Ile-de-France Environnement pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l’environnement sur le territoire parisien. M. Denis BAUPIN, rapporteur.


 

Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'aattribuer une subvention à l'association Ile-de-France Environnement pour ses actions de sauvegarde et de mise en valeur de l'environnement sur le territoire parisien ;

Sur le rapport présenté par M. Denis BAUPIN au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 8.000 euros est attribuée à l'association Ile-de-France Environnement dont le siège social est situé 54, avenue Edison (13e).

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée au chapitre 65, rubrique 833, nature 6574, ligne VF 23003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l'exercice 2010.

 

Septembre 2010
Déliberation
2010 DEVE 83
Conseil municipal
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