Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris sollicite l'octroi d'une subvention à l'association Les Rencontres, dont le siège social est 8 villa d'Alésia (14e) ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d'un montant de 4.000 euros est attribuée à l'association Les Rencontres, dont le siège social est 8 villa d'Alésia (14e), pour l'organisation d'événements dans des capitales et régions européennes en 2010 (D09610-201003173).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 4.000 euros, sera imputée sur le budget de la Ville de Paris 2010, nature 6574, rubrique 33, ligne VF40004 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.