Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 1er octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 1er octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment son article L2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Cahiers et Cinéma pour un projet pédagogique en faveur d'écoliers parisiens ;

Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Sur le rapport présenté par Mme Colombe BROSSEL, au nom de la 7e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de 3.000 euros est attribuée à l'association Cahiers et Cinéma 161, rue Saint-Maur (11e).

Article 2 : La dépense correspondante, d'un montant de 3.000 euros, sera imputée au chapitre 65, nature 6574, rubrique 213, ligne VF80002 du budget de fonctionnement municipal de Paris de 2010.