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Subvention à l’association Les Concerts romantiques (93260 Les Lilas). M. Christophe GIRARD, rapporteur.


Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 30 septembre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 30 septembre 2010.

 

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du conseil du 19e arrondissement, en date du 20 septembre 2010 ;

Vu le projet de délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Les Concerts romantiques ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention d'un montant de 6.000 euros est attribuée à l'association Les Concerts romantiques - c/o M. David Sellig - 40, avenue du Maréchal Juin (93260 Les Lilas) pour l'organisation de la septième édition du festival Les Journées romantiques (X 06450, 2010_01182).

Article 2 : La dépense correspondante, soit 6.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, chapitre 65, nature 6574, fonction 33, ligne VF40004 Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

 

Septembre 2010
Déliberation
2010 DAC 391
Conseil municipal
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