Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 4 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 4 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de délibération en date du 14 septembre 2010 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association NOS AUTRES située 8 impasse Beaumarchais, 31200 Toulouse ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD au nom de la 9e commission,

Délibère :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros est attribuée à l'association NOS AUTRES située 8 impasse Beaumarchais, 31200 Toulouse, pour la diffusion du spectacle Singularités Ordinaires qui s?est déroulé du 5 au 12 mai 2010 au Théâtre Silvia Monfort. X09284 /2010_03271.

Article 2 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2010, rubrique 33, nature 6574, ligne VF40004, provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.