Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville

et transmise au représentant de l'Etat le 6 octobre 2010.

Reçue par le représentant de l'Etat le 6 octobre 2010.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2511 - 1 et suivants ;

Vu le projet en délibération, en date du 14 septembre 2010, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention à l'association Mémoire de l'Avenir (X04164) 19, rue Marx Dormoy (18e) ;

Sur le rapport présenté par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article 1 : M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention jointe avec l'association Mémoire de l'Avenir.

Article 2 : Une subvention d'un montant de 3.000 euros est attribuée à l'association Mémoire de l'Avenir (X04164) - 19, rue Marx Dormoy (18e).

Article 3 : La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement 2010 de la Ville de Paris, nature 6574, ligne se subvention n°07002, rubrique 048, au titre des Relations Internationales.