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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" (12e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 10 avril 2002.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 10 avril 2002.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 1er mars 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer avec l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson (12e), une convention relative � l'attribution d'une subvention de fonctionnement ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 129.500 euros est attribu�e � l'association "Atelier de Paris - Carolyn Carlson" Cartoucherie de Vincennes, route du Champ de Man?uvre (12e) (D01581).
Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative � l'attribution de cette subvention de fonctionnement.
Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 129.500 euros sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : "Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture".

Mars 2002
Déliberation
2002 DAC 42
Conseil municipal
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