Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 21 mars 2002.
Reçue par le représentant de l'Etat le 21 mars 2002.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de délibération, en date du 27 février 2002, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant global de 1.496.864 euros à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) (4e) ;
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Sur le rapport présenté par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 1.496.864 euros est attribuée à l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO), (D04403), 3, rue de l'Arsenal (4e).
Art. 2.- La dépense correspondante d'un montant de 1.496.864 euros sera imputée à la rubrique 213, chapitre 65, nature 6574, sous-détail 83, ligne P001 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002.
Art. 3.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer avec l'Association pour le Développement de la Lecture et des Loisirs (ADELLO) une convention, dont le texte est joint à la présente délibération.