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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 11 avril 2006.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 21 mars 2006 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 21 mars 2006 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions annuelles de fonctionnement � 20 associations sportives du 20e arrondissement;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier..- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?La boule sportive du 20e? (D04328 /2006_00362) 24-26, rue du Docteur Gley (20e).

Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Sporting club bellevillois? (D02227/2006_00082) 101, rue Haxo (20e).

Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Jean Perrin (D09593 /2006_00461) 6, rue Eug�ne Reisz (20e).

Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du lyc�e Maurice Ravel (D02198 /2006_00520) 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Cercle culturel et sportif Le Vau? (D02186 /2006_00521) 20, rue Le Vau �cole primaire mixte A (20e).

Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 900 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge priv� Notre Dame de Lourdes (ASNDL) (D04478/2005_03995) 16, rue Taclet (20e).

Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.800 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Art et sport du patronage la�que du 20e? (D06353 /2006_00320) 50, rue des Rigoles - BL 2 (20e).

Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge JB Cl�ment (D06410 /2006_00523) 26, rue Henri Chevreau (20e).

Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 2.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Vitruve (D02044/2006_00327) 3, rue Vitruve (20e).

Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Les ailes de Saint-Fargeau? (D03815/2006_00319) 22, rue du Lieutenant Chaur� (20e).

Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Plus loin? (D00731/2006_00220) 4, rue Paul Jean Toulet (20e).

Art. 12.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Paris unlimited speed? (X02400/2006_00151) 150, rue de Belleville (20e).

Art. 13.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros dont 500 euros non reconductibles est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?Le cercle d?aikido parisien-Le CAP? (X04899/2006_00277) 24, rue du Groupe Manouchian (20e).

Art. 14.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 650 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Saint-Blaise (D02223 /2006_00510) 4, rue Galleron (20e).

Art. 15.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Maurice Ravel (X05831 /2006_00401) 89, cours de Vincennes (20e).

Art. 16.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?association ?La Rafale? (D02202/2006_00377) 75, cours de Vincennes (20e).

Art. 17.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive du coll�ge Mend�s France (D02213 /2006_00348) 24, rue Le Vau (20e).

Art. 18.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive amicale Rigondes-ASAR (D03287 /2006_00525) 14, rue du Clos (20e).

Art. 19.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 500 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Philippe Garnier (D07962/2006_00222) chez M. GROLIER 19, boulevard Davout (20e).

Art. 20.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 450 euros est attribu�e pour l?exercice 2006 � l?Association sportive Barracuda (D07271/2006_00493) chez M. DEMICHEL Philippe 44, rue de Bagnolet (20e).

Art. 21.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 25.300 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2006.

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