Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 2 décembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 2 décembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l'autorisation de signer une convention avec l'association ?Le Théo-Théâtre?, relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle ;

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 2 novembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention d'équipement exceptionnelle est attribuée à l'association ?Le Théo-Théâtre?, 20, rue Théodore Deck (15e), afin de participer au financement des travaux d'amélioration de la signalétique du théâtre, de rénovation des halls d'entrée, des loges, des salles de répétition, des accès et des cages de scène des deux salles et d'acquisition de matériel sonore et lumineux (D07419 ; 2004 03874).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer la convention dont le texte est joint à la présente délibération.

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 10.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris, nature 6745, rubrique 33, ligne E005 (Provision pour subventions d'équipement exceptionnelles au titre de la culture).