Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 30 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement de 1.250 euros à l'association ?Histoire du Troisième? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 3 novembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par Mme Sandrine MAZETIER, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 1.250 euros est allouée à l'association ?Histoire du Troisième?, dont le siège social est situé à la Mairie du 3e, 2, rue EugèneSpuller (3e), pour lui permettre de poursuivre ses activités en faveur d'une meilleure connaissance de l'histoire du 3e arrondissement (D04044 / 2004-01679).

Art. 2.- La dépense correspondante sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004 article 6574, rubrique 324, ligne P001 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du Patrimoine?.