Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 23 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 23 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet en délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association ?ISRATIM? située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l'organisation du 5e ?Festival du Cinéma israélien de Paris? ;

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l'avis du Conseil du 17e arrondissement, en date du 9 novembre 2004 ;

Sur le rapport présenté par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autorisé à signer une convention pour l'attribution d'une subvention à l'association ?ISRATIM? située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l'organisation du 5e ?Festival du Cinéma israélien de Paris? (D06721).

Art. 2.- Une subvention d'un montant de 15.000 euros est attribuée à l'association ?ISRATIM? située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l'organisation du 5e ?Festival du Cinéma israélien de Paris? (D06721).

Art. 3.- La dépense correspondante, soit 15.000 euros, sera imputée sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2004, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 au titre du cinéma.