Délibération affichée à l'Hôtel-de-Ville
et transmise au représentant de l'Etat le 29 novembre 2004.
Reçue par le représentant de l'Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de délibération, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris l'invite à se prononcer sur l'octroi d'une subvention à l'association mentionnée ;

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Sur le rapport présenté par Mme Khédija BOURCART, au nom de la 6e Commission, et par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

Délibère :

Article premier.- Une subvention de 10.000 euros est attribuée à l'association ?Les Offices Algériens?, dont le siège social est situé 161, rue Saint-Jacques (5e) (dossier X05130 200403291).

Art. 2.- La dépense correspondante, d'un montant de 10.000 euros, sera imputée au chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.