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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?Festival du Livre d?Ecologie?, 92, boulevard Barb�s (18e) (X04939) (200402605) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 4.000 euros est allou�e � l?association ?Festival du Livre d?Ecologie?, 92, boulevard Barb�s (18e), (X04939) pour soutenir son activit� d?organisation du deuxi�me ?Festival du livre d?�cologie? � Paris ;

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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