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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 novembre 2004.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?La maison des illustrateurs? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est allou�e � l?association ?La maison des illustrateurs? (D07186) 127, rue du Chevaleret (13e) (200401591), pour soutenir ses activit�s de promotion d?une litt�rature jeunesse de qualit� � Paris, par le biais des illustrations.

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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